Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
218.1.Localisation d'une piscine
Une piscine doit être implantée dans une cour arrière ou latérale du lot.
Malgré le premier alinéa, une piscine peut être implantée dans une cour avant secondaire aux conditions suivantes :
elle est à l'intérieur d'un espace entouré d'une clôture ajourée à moins de 50 %;
elle est d'une hauteur inférieure à celle de la clôture;
aucune construction ou aucun accessoire d'une hauteur supérieure à celle de la clôture n'est implanté dans la marge de recul avant de la cour avant secondaire.